Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISONS INDIVIDUELLES PREVOSTO
Numéro de dépôt :
1435724
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
04/11/1997
Présentation de la marque MAISONS INDIVIDUELLES PREVOSTO
Déposée le 4 novembre 1987 par Michel PREVOSTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « MAISONS INDIVIDUELLES PREVOSTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAISONS INDIVIDUELLES PREVOSTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS INDIVIDUELLES PREVOSTO est expirée depuis le 4 novembre 1997.
Michel PREVOSTO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16